Peut-on vendre une voiture encore sous crédit ?

Jun 07, 2022

Aujourd’hui, beaucoup d’automobilistes ont recours à un crédit auto pour acheter une voiture. Ce dernier peut prendre différentes formes.

Dans certains cas, vous pouvez revendre votre voiture encore sous crédit. Dans d’autres cas, cela peut être un peu plus compliqué. En effet, tout dépend du type de crédit auquel vous avez souscrit et des conditions d’emprunt.

Explications.

Les différentes conditions pour pouvoir revendre sa voiture sous crédit

Vous vous posez la question de savoir si vous pouvez revendre votre véhicule, alors que celui-ci est encore sous crédit ? Nous avons la réponse ! Tout va dépendre, en effet, du type de crédit auquel vous avez souscrit, et des clauses de votre contrat vues directement avec l'organisme de financement.

Voilà ce qu’il est possible de faire en fonction des différents crédits souscrits.

Prêt personnel

Il s’agit ici d’un contrat de crédit dit “non affecté”, ce qui signifie que l’organisme prêteur ne s’occupe pas de savoir ce que vous faites de la somme d’argent qu'il vous a prêtée. Vous pouvez donc revendre votre voiture malgré le crédit en cours, sans même le lui signaler, tout en poursuivant le versement de vos mensualités.

Crédit auto

En revanche, si vous avez souscrit un crédit automobile affecté à l’achat de votre véhicule, la vente n’est pas forcément permise tant que vous n’avez pas remboursé l’intégralité de votre crédit auto. En effet, vous n’êtes pas réellement propriétaire de votre véhicule, puisque, lors de l’achat, c’est l’organisme de crédit qui a payé directement le vendeur.

Certains établissements financiers ne vont donc accorder le crédit auto qu’en échange de la mise en gage du véhicule. En inscrivant le gage en Préfecture, l’organisme prêteur est, légalement, propriétaire du véhicule. Il se protège ainsi contre tout risque de défaut de paiement de la part de l’emprunteur.

Si votre voiture est gagée, vous n’avez donc pas le droit de la vendre avant d’avoir remboursé le prêt auto, au risque de vous exposer à des poursuites judiciaires pour détournement de gages. Vous avez tout de même 3 solutions envisageables pour vendre votre véhicule sous gage :

La première, et la plus courante, est de demander à l’organisme prêteur d’autoriser la vente du véhicule, qui vous permettra dans un second temps de solder le reste du montant dû.
La seconde, et la plus simple, est de rembourser le montant dû par anticipation, si vous le pouvez bien évidemment, ce qui n’est pas toujours évident.
La dernière, et la moins utilisée, puisqu’il s’agit de la solution la plus coûteuse sur le long terme, est d’opérer un rachat de crédit par un organisme tiers qui ne procédera pas, lui, à la mise en gage du véhicule.

Notez que même si votre véhicule n'est pas gagé, certaines clauses particulières peuvent obliger l’emprunteur à obtenir l’accord de sa banque avant de vendre le véhicule. Il faut donc bien vous renseigner. Nous vous conseillons de bien prêter attention à cela au moment de signer votre contrat de prêt, et de bien discuter de la situation avec votre conseiller avant d’envisager la revente de votre véhicule.

Le cas du report de crédit

Dans le cas où vous souhaitez acheter une nouvelle voiture avant d’avoir vendu la vôtre, vous pouvez demander à votre banque de pouvoir bénéficier du crédit report. Cela consiste à reporter votre crédit en cours sur celui de la nouvelle voiture.

Le mécanisme est simple : la banque vous avance la majeure partie de la valeur estimée du véhicule que vous comptez vendre. Vous souscrivez ensuite auprès d’elle un crédit auto sur le reste de la somme manquante pour l’achat du nouveau véhicule. Lorsque vous vendez votre ancien véhicule, vous remboursez l’avance à l’organisme prêteur.

Vous pouvez donc vendre votre véhicule d’occasion pendant que celui-ci est encore sous crédit, dans la mesure où vous allez effectuer l’achat d’une nouvelle voiture auprès de votre banque, et que votre crédit sera alors reporté.

Pour résumer, vous pouvez effectivement vendre votre voiture encore sous crédit lorsqu’il s’agit d’un crédit non affecté (ex : crédit personnel). En revanche, s’il s’agit d’un crédit affecté, il faut alors vérifier dans votre contrat s’il existe une clause liée à la mise en gage du véhicule. Si c’est le cas, n’oubliez pas que d’autres solutions peuvent être trouvées, pour vous permettre quand même de vendre votre véhicule.